SITE INTERNET EDITÉ PAR :
BARAT CORPORATE SARL
Héliopolis B5 – 5 rue Laplace 33700 Mérignac
Capital Social : 100.000 euros
RCS Bordeaux : 810 103 275
N°TVA : FR 47791646920
LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION EST :
Antoine BARAT
contact@eatsalad.fr
Tel : 09.69.36.77.10
L’HÉBERGEMENT EST ASSURÉ PAR :
GANDI SAS 63-65 Boulevard Masséna Paris 75013
Capital social : 2 300 000 €
Siren 423 093 459 RCS PARIS
Tel : +33 (0) 1 70.37.76.61
ADRESSE DE CORRESPONDANCE :
BARAT CORPORATE
Héliopolis B5
5 rue Laplace
33700 Mérignac
Pour toute question que l’internaute pourrait se poser sur l’utilisation du site www.eatschool.fr et/ou sur les présentes mentions légales, il peut adresser un message à Barat Corporate par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@eatsalad.fr ou par courrier à : BARAT CORPORATE, Directeur de la publication internet, 5 rue Laplace, Héliopolis Bat 5, 33700 Mérignac. Le fait de naviguer sur ce site, ainsi que l’utilisation de son contenu, vaut acceptation par l’internaute, sans réserve, des mentions décrites ci-après.
DROITS D’AUTEURS
Barat Corporate a ouvert ce site eatschool.fr (ci-après le Site) pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de Barat Corporate.
Barat Corporate avise les utilisateurs du Site que les éléments de ce Site :
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de BARAT CORPORATE – EATSCHOOL – EAT SALAD® ou de tiers ayant autorisé de EATSCHOOL – EAT SALAD® à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, téléchargement, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales du Site, ni aucun lien renvoyant à une quelconque page du Site, sans l’autorisation écrite préalable de BARAT CORPORATE, sont interdites, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et/ou de marque, puni de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 euros d’amende, engageant la responsabilité civile et pénale de l’auteur de cette violation.
Il est précisé que, en naviguant sur le Site, l’internaute a un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site, pour sa seule utilisation personnelle, sans avoir aucune licence d’utilisation du Site, des logos, des marques et sans avoir aucun droit sur les contenus présents sur le Site.
CRÉDITS
Crédit photos :
Barat Corporate
Crédits vidéos des produits et des campagnes :
Barat Corporate
Lema Production
Création d’un lien :
Il est possible de créer un lien vers un site sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, BARAT CORPORATE se réserve le droit, à tout moment, de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale. BARAT CORPORATE décline toute responsabilité afférente à ce lien, et au contenu de ces sites tiers.
Il est précisé que cette libre autorisation de faire un lien vers un site n’inclut pas le droit à la reproduction d’une partie du contenu du Site Eat School pour fabriquer ce lien. Il est notamment interdit de copier les photos du Site.
Tout site internet ayant un lien vers le Site Eat School ou l’un de ces éléments ne dépend en rien de Barat Corporate, qui décline, dans tous les cas, toute responsabilité (notamment éditoriale) afférente à ces sites tiers et à leur contenu.
Crédits musique et sons :
Ce Site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce Site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Dans les autres cas et notamment :
MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES
Barat Corporate se réserve la possibilité de modifier les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. Dès qu’elles sont publiées, elles s’imposent à tout internaute navigant sur le Site après leur date de publication de mise à jour.
RESPONSABILITÉ
Barat Corporate s’efforce d’assurer au mieux le bon fonctionnement du Site ainsi que l’exactitude des informations disponibles sur le Site étant précisé que Barat Corporate ne confère aucune garantie concernant l’accès et le contenu du site et ne peut être tenu responsable d’un quelconque dommage, direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant du contenu du Site, de sa consultation ou de son utilisation par un internaute.
LITIGES
Les présentes mentions légales sont établies en conformité avec la loi française. En cas de litiges, les parties au litige s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. A défaut d’accord amiable entre les parties, le litige sera soumis aux tribunaux français du lieu du siège social du défendeur. Pour les conditions d’utilisation du site, nous vous invitons à prendre connaissance des conditions générales de vente / conditions générales d’utilisation disponibles sur le Site (onglet en bas de page du Site : CGV/CGU), de la politique de confidentialité des données personnelles (onglet en bas de page du site Données Personnelles) ainsi que de la politique de gestion des cookies (onglet en bas de page du Site Paramétrage des cookies).